Chers collègues

Vous savez que nous avons décidé depuis janvier 2015 de faire profiter nos fidèles exposants de la réduction des prix de location des emplacements au marché de Soumoulou . Les mêmes conditions sont proposées pour 2016, il n’y aura pas d’augmentation. Cela fait 7 ans maintenant que nous avons pris les rênes de la SARL ORFO-PUB et nous sommes fiers d’avoir maintenu les mêmes prix qu’il y a 7 ans et d’avoir pu les diminuer pour nos exposants les plus fidèles. 

Les emplacements intérieurs et extérieurs sont proposés au prix de 50 € TTC au lieu de 55 € TTC pour les emplacements normaux et de 65 € au lieu de 74 € TTC pour les emplacements surdimensionnés.

La seule condition pour bénéficier de cette baisse des tarifs est de payer son emplacement une semaine à l'avance au plus tard. Le montant de l'emplacement ne sera encaissé que le surlendemain du marché. Cette disposition vous permet de faire des économies et nous permet de mieux planifier les marchés et elle  facilite notre gestion. De plus, comme par le passé, le montant de l'emplacement ne sera pas encaissé si l'exposant annule sa participation avant le jeudi soir précédent le marché pour des raisons telles que définies au règlement général . Le montant sera reporté sur le marché suivant. Par contre si l'exposant ne prévient pas de son absence le montant sera encaissé.

Les exposants qui règleront leur emplacement du marché le jour même de celui-ci continueront à payer le même prix en vigueur depuis 2009 soit 55 € TTC pour les emplacements normaux et 74 € TTC pour les emplacements surdimensionnés.

Nous vous rappelons également ci-après les règles anciennes du marché de Soumoulou :

1 - Les exposants titulaires devront informer l'organisateur de leur absence au plus tard le jeudi soir précédant le marché. Tout exposant se désistant postérieurement au soir du jeudi sera dans l'obligation de régler l'emplacement. (sauf cas définis au règlement général) .

2 - Pour ceux qui exposent à l'extérieur, lorsque le temps menace, ou qu'il pleut, le remballage n'est pas autorisé avant 10 h 30 du matin.

Les dates retenues pour nos marchés pour l’année 2016 sont les suivantes :

Dimanche 03 janvier 2016 de 6h à 18 h, Dimanche 07 février 2016 de 6h à18 h

Dimanche 06 mars 2016 de 6h à 18 h Dimanche 03 avril 2016 de 6h à 18 h

Dimanche 1 er mai 2016 de 6h à 18 h Dimanche 05 juin 2016 de 6h à 18 h

Dimanche 03 juillet 2016 de 6h à 18 h Dimanche 07 août 2016 de 6h à 18 h

Dimanche 04 septembre 2016 de 6h à 18 h Dimanche 02 octobre 2016 de 6h à 18 h

Dimanche 6 novembre 2016 de 6h à 18 h

 

Les dates retenues pour les 2 foires sont les suivantes :

En mai, samedi 7, dimanche 8 mai 2016.

En décembre, samedi 3 et dimanche 4 décembre 2016.

La date de Sare est le samedi 16 et dimanche 17 juillet.

La date de Port de Lanne est le dimanche 14 et lundi 15 août

Les dates de la foire de Pau ne sont pas encore connues, probablement le 3 èmewe d’octobre.

 

Nom Prenom

Adresse

CP Ville Tel Portable

RCS

Dates (vous pouvez donner plusieurs dates ou mettre année)

 

SARL ORFO-PUB

2 impasse des baraquettes 40 500 BAS MAUCO

06 81 73 54 11 www.orfo-pub.fr

REGLEMENT GENERAL SUR LES MARCHES

A – MARCHE DE SOUMOULOU

 Le marché de Soumoulou a lieu tous les premiers dimanche de chaque mois sur la place du marché devant la mairie et dans le Hall d’Ossau. Il est ouvert au public de 8h30 à 18h.

A1 – Les tarifs  : le prix d’un emplacement payé le jour du marché est de 45,99 € HT soit 55 € TTC pour les 18 m² et de 61,87 € HT soit 74 € TTC pour les emplacements surdimensionnés ou les emplacements de coin sur trois allées. Ces prix sont de 41.67 € HT soit 50 € TTC ou 54.17 € HT soit 65 € TTC lorsque le marché est payé d’avance avant le jeudi précédant celui-ci. Les chèques sont encaissés le surlendemain du marché.

A2 – Le déballage  : le déballage se fera la veille (seulement pour les emplacements dans le hall ) de 17h30 à 20h ou le dimanche matin pour les emplacements intérieurs et extérieurs de 6h à 8h30. Tous les véhicules devront être sortis de l’enceinte du hall Ossau à 8h30, heure d’accès au public. Aucun véhicule ne sera accepté sous le hall. Les titulaires de stands en pourtour ont l’obligation de déballer le samedi après 17h30 ou suivant des horaires établis pour permettre à chacun une meilleure possibilité d’accès. Les emplacements numérotés de 1 à 23 sont réservés en priorité à ceux qui font du gros mobilier. L’organisateur ne pourra être tenu pour responsable des dégâts, vols et autres détériorations causés par des tiers.

A3 – Le remballage  : Aucun véhicule ne peut pénétrer dans l’enceinte avant 18h. En période hivernale, il peut commencer à partir de 17h30.

A4 – Stationnement  : le parking est interdit devant les portes d’accès. Le dimanche matin, il est interdit aux exposant de stationner le long du bâtiment (voir arrêté communal affiché). Le parking exposants est obligatoire le dimanche matin. Un arrêté communal est en vigueur, il permet de verbaliser les contrevenants qui sont indésirables parmi nous, dans la mesure où il s ne comprennent pas qu’ils lèsent l’intérêt général en occupant à longueur de journée des emplacements qui, libérés, permettent plusieurs rotations de visiteurs ;

A5 – Surveillance  : le marché est sous surveillance de 12h30 à 14h le dimanche lorsqu’il est interrompu en cas de grand froid à l’intérieur pour le temps du repas. Toutefois, l’organisateur ne pourra être tenu pour responsable des dégâts, vols et autres détériorations causés par des tiers.

B – APPLICATIONS SUR LES MARCHES ET SUR LES FOIRES

  B1 : Cas d’absence : Tous les titulaires qui n’auront pas prévenu de leur absence au plus tard le jeudi qui précède le marché avant midi, se verront facturer le montant de leur stand. La facture devra être acquittée par retour de courrier sous peine de suppression définitive de leur place de titulaire. Pour des raisons administratives, l’organisateur doit établir la facturation et le listing le vendredi. Il est indispensable de connaître l’identité de tous les participants au plus tard le jeudi midi qui précède le marché. Les absences hors délais seront facturées sauf certificat médical ou facture de garage en cas de panne automobile.

 B2 – Les retardataires  : les éventuels retardataires devront déballer et rentrer leur marchandises à la main. Les retardataires récidivistes, qui sont des sujets de perturbation et empêchent le bon déroulement du travail de leurs collègues, perdront d’office leur place de titulaire. Dès 8h30, l’organisateur disposera des places vides à sa convenance.

B3 – Les titulaires  : la place de titulaire est accordée aux personnes qui en font la demande écrite et acceptent de se plier au règlement intérieur. Cette place récompense une assiduité sur les manifestations d’Orfo – Pub sans donner de droit commercial sur une place. L’organisateur peut, à tout moment, changer ou inter changer des titulaires s’il le juge nécessaire. Le fait d’être titulaire ne donne aucun autre droit que celui de venir commercer sur l’emplacement qui sera mis à sa disposition par l’organisateur, le jour du marché. Le fait de participer impose l’observation de ce règlement. L’organisateur se réserve le choix des exposants suivant des critères qui lui sont propres dans le but d’avoir une manifestation performante. Le parrainage est obligatoire est demandé. Pour participer il faut remplir une demande de dépôt de candidature

 B4 – Perte de la place de titulaire  : la place de titulaire se perd d’office par le fait de participer à une autre manifestation dans un rayon de 80 Kms se déroulant le même jour, par deux absences consécutives ou trois absences sur l’année (foire comprises dans le cas de Soumoulou), par tout manquement à la parole donnée et au non respect du règlement interne (mauvaise conduite à l’égard des visiteurs ou de ses voisins, état d’ébriété répété, stand délaissé, retards répétés).

 B5 – Les animaux  : les chiens devront être tenus en laisse. Les maîtres sont civilement responsables des dégâts occasionnés par leurs animaux.

B6 – Les articles interdits  : les articles neufs, les reproductions récentes ainsi que tout objet tendant à tromper l’acheteur sur son authenticité sont strictement interdits y compris lorsqu’ils proviennent de salle de vente ;Sous peine d’exclusion des manifestations ORFO-PUB.

 B7 – Les armes  : les essais d’armes à feu sont interdits même à blanc.

B8 – Les bruits  : les bruits de phono, radio, clairon et autres instruments ne sont pas autorisés dans la limite où ils nuisent à la quiétude des voisins.

B9 – Remballage  : aucun remballage même partiel ne sera toléré avant 18h. L’organisateur fera entrer les véhicules à sa convenance et ce, dans l’esprit de donner le maximum de facilité au plus grand nombre d’exposants. Tout véhicule chargé doit être immédiatement sorti du marché.

B10 – Responsabilité  : chaque exposant est responsable de son stand. Il s’engage, par son adhésion, à respecter la législation en vigueur ainsi que le présent règlement. L’organisateur décline toute responsabilité pour les dommages corporels ou matériels causés ou subis par les exposants. Chacun devant être assuré pour les risques qu’il encourt ou fait encourir aux tiers. Aucun recours ne pourra être exercé contre l’organisateur.

B11 – Expulsion  : l’organisateur se réserve le droit de faire expulser tout exposant qui deviendrait un sujet de perturbation et ce, sans indemnité.

B12 : Passation d’emplacement interdite  : la cession, la vente, le partage ou la sous-location de l’emplacement sont interdits. Seul, l’organisateur peut attribuer une place en cas d’absence .

B13 – Litige  : en cas de litige pour l’attribution d’une place, la priorité sera donnée à celui qui suit le plus assidûment les manifestations d’ORFO-PUB, pour autant que sa marchandise soit appropriée au marché.

B14 – Modification de stands  : l’organisateur se réserve le droit de modifier les installations ou emplacements au gré des demandes et des besoins dans l’intérêt général ou suivant des convenances personnelles.

B15 – Les horaires  : Le marché est ouvert aux exposants à partir de 6 h le dimanche matin et jusqu’à 20 h. Il est ouvert au public de 8 h 30 à 18 h. L’organisateur se réserve le droit de prolonger les horaires en fonction de l’affluence. Le respect des horaires de clôture est une politesse que l’on doit à ses clients et à ses collègues. L’exposant doit en tenir compte. S’il est vraiment pressé de repartir chez lui, qu’il y reste il économisera le transport, les risques de disputes, le prix du stand et du temps. Pendant les mois d’hiver de novembre à mars, l’organisateur se réserve la possibilité en raison des conditions climatiques d’interrompre le marché entre 12h30 et 14 h dans le hall Ossau ( B) .

B16 – C3V et RCS  : les cartes 3 volets, les cartes permettant l’exercice d’une activité de commerçant ambulant ( CACA) et les registres de commerce seront contrôlés annuellement. L’organisateur rappelle que la législation ne permet pas d’accepter les remplacements de l’exposant sur son stand par des tiers ni même par le conjoint si celui-ci n’est pas porteur de la carte de conjoint collaborateur, qui est délivrée par la Chambre de Commerce, il ne peut dans ce cas encaisser de l’argent.

B17 – Droit à l’image  : le fait de participer aux manifestations ORFO-PUB implique que toute personne photographiée dans le cadre de son activité ne pourra prétendre au droit à l’image si ces photos sont exploitées par ORFO-PUB pour des articles de presses ou de publicités , ou la mise en ligne sur son site .Il faut être conscient que le fait de participer à nos manifestations vous oblige à cette contrainte.

 

Les organisateurs : B. Irrigaray F Milharès

 

Janvier 2016

 

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